Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOBLE BARON
VINYRAMA S.A

Numéro de dépôt :
1648513
Date de dépôt :
17/01/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/2011

Présentation de la marque NOBLE BARON

Déposée le 17 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) VINYRAMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOBLE BARON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VINYRAMA domicilié(e) Lieu dit Bertin RN 89, 33750 BEYCHAC et CAILLAU (dossier no 2187637) - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 139 423 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VINYRAMA S.A domicilié(e) (dossier no 2187637) - France.

La marque NOBLE BARON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOBLE BARON est expirée depuis le 17 janvier 2011.

VINYRAMA a également déposé les autres marques suivantes : ALFRED VIDEAU & Cie , LES CAVES DE L'EMPEREUR , LES COMPAGNONS DES MUIDS DU ROY , ALFRED COESTER , LES REMPARTS , CELLIER DES VIGNOBLES DU SUD OUEST , LE CELLIER DES VIGNOBLES BORDELAIS , MAURICE D'ARHAMPE , VINYRAMA , COMPAGNONS DU MUIDS DU ROY


VINYRAMA S.A - Lieu dit Bertin RN 89, 33750 BEYCHAC et CAILLAU (dossier no 2187637) - France - SIREN 328139423


VINYRAMA S.A - (dossier no 2187637) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

Inscription le 7 août 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°438567 - Publication au BOPI 2006-08-07

Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2000 n°2187637 - Publication au BOPI 2000-12-07

Inscription le 8 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°525401 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-08

Vins d'appellation d'origine contrôlée franÇais